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Mentions légales

Btp-Mirepoix designs

van Thyn Sid

5 Rue du Four 09600 Léran.

SIREN-SIRET :81523500700011

SVT BATIMENT AVT BATIMENT

info@btp-mirepoix.fr/svt@btp-mirepoix.fr publications,images et siteweb:Sid van Thyn.

 

CARACTERISTIQUES ET ENTRETIEN CARREAUX DE CIMENT.

 

La présence de microfissures sur certains carreaux,

appelée aussi faïençage, est un phénomène naturel qui

n’altère nullement la durabilité du carreau de ciment.

Des variations de nuances et de couleurs peuvent se produire

sur nos carreaux, phénomène naturel de pigmentation.

L’humidité dans les carreaux fonce les coloris qui reprennent

leurs couleurs originelles après séchage complet.

La présence d’effets, de nuances, de marbrures,…

est un phénomène tout à fait normal propre aux produits

authentiques, naturels et artisanaux et constitue l’essence

même du carreau de ciment

 

-Nettoyer avec du savon PH neutre (savon de Marseille, détergent doux …..) et de l'eau chaude

-Ne jamais utiliser de détergents agressifs, produits acides ou alcalins qui viendraient endommager les pigments et ternir la couleur

 

Nos Carreaux de Ciment sont entièrement fabriqués à la

main selon une méthode traditionnelle vieille de 150 ans.

Cela peut entraîner trois types de phénomènes :

• De faibles variations de coloris entre différentes

fabrications.

• Une coloration plus foncée du carreau

avant son séchage complet.

• La présence de microfaïençages.

 

Aucun de ces trois phénomènes n’altère en rien la qualité

et la longévité des Carreaux de Ciment

 

 

 

 

Conditions générales de vente.

 

Nos fabrications sont présentés conformément aux prescriptions le plus exactement possible.

 

Des différences entre les Produits livrés et ceux représentés sur le Site ou le catalogue peuvent exister, principalement pour nos Produits artisanaux pour lesquels l'homogénéité de la production ne peut être parfaitement assurée ou pour ceux ayant fait l'objet d'adaptations liées à l'évolution technique ou technologique. Ces différences, dès lors qu'elles ne portent pas sur les caractéristiques essentielles des Produits et n'affectent pas leur qualité, ne pourront justifier une annulation de la commande ou un refus de livraison. La représentation parfaite des Produits sur notre Site et/ou dans notre catalogues ne pouvant être garantie, en particulier du fait des différences de rendu des couleurs par les logiciels de navigation Internet et/ou les moniteurs de visualisation,(Btp)Mirepoix designs ne pourra pas être tenu responsable de l'inexactitude des photographies figurant sur le Site.

Toutefois de légères différences entre les articles présentés en ligne et le produit livré au client peuvent exister (entures, marques du temps, gerces...), du fait de la fabrication artisanale des produits Interior's et du type de bois utilisé. De même, et compte tenu des conditions de prises de vue photographiques ainsi que du fait des différences de rendu des patines par les logiciels de navigation Internet et/ou les moniteurs de visualisation, les couleurs des articles livrés peuvent présenter de légères variations avec ceux visualisés en ligne. Ces menues différences, dès lors qu'elles portent sur des caractéristiques non déterminantes et n'affectent pas la qualité des articles, ne pourront aucunement justifier une annulation de commande ou un refus de livraison.

 

ACCEPTATION DECOMMANDE

 

La commande est ferme pour l'acheteur dès la confirmation de sa commande. Pour (Btp)Mirepoix designs à compter de la validation du règlement et la confirmation de la prise en compte de la commande.

 

PRIX DES PRODUITS

 

Les prix des Produits sont indiqués en euros, taxes liées à la vente des Produits, dont TVA, comprises. Ils sont garantis jusqu'à la parution du nouveau catalogue.

 

FRAIS DE LIVRAISON

 

La livraison de vos meubles pourra être effectuée par transporteur ou par colis. Le type de transport vous sera précisé lors de votre commande.

Voir les frais de livraison.

 

PAIEMENT

 

Le paiement est effectué en euros exclusivement, 80% à la commande,le reste a la reception de votre mobilier par virement bancaire especes,ou par chèque bancaire (chèque bancaire français uniquement), sauf indication contraire à la commande, adressé à l'adresse suivant :

 

(Btp)Mirepoix designs.

Atelier 5 Rue du Four 09600 Léran.

 

En cas de défaut de réception du chèque ou virement dans un délai de 8 jours à compter de la confirmation de la commande par l'acheteur, la commande sera considérée comme annulée.

 

Dans le cadre de son action en faveur de la lutte contre les fraudes sur internet, (Btp)Mirepoix designs peut être amenée à vérifier les coordonnées bancaires et/ou l'identité des clients avant toute livraison. En passant sa commande sur le site de (Btp)Mirepoix designs, le client s'engage à fournir à (Btp)Mirepoix designs les justificatifs demandés. A défaut de communication des éléments demandés par (Btp)Mirepoix designs dans le délai imparti, cette dernière se réserve le droit d'annuler la commande objet de la vérification.

 

Les commandes n'étant prises en compte qu'après validation de leur règlement, aucun escompte ou pénalité de retard n'est applicable.

 

 

MODALITÉS DE LIVRAISON

Lorsque vous passez votre commande, le mode de livraison (par transporteur ou par colis) vous est précisé.

Voir la zone de livraison.

Livraison par colis : La livraison de votre commande sera effectuée par un transporteur spécialisé dans la livraison express. Un livreur se présentera chez vous après la mise en expédition de votre marchandise. Les colis sont livrés au pied de votre domicile. Les prix ne comportent pas la livraison à l'étage ni l'installation.

Votre commande vous sera livrée par colis en moins de 10 jours à partir de la date mentionnée sur votre confirmation de commande.

 

Livraison par transporteur : La livraison de votre commande sera effectuée par un transporteur spécialisé dans la livraison de meubles. Vos meubles seront livrés sous couverture ou sous carton ou sur palette afin de leur assurer une protection maximale. Notre service livraison prendra contact avec vous pour fixer une date de livraison dans les délais mentionnés sur votre récapitulatif de commande.

Attention, il vous appartient de vérifier préalablement à la commande, notamment en termes de taille et de volume, que vos produits peuvent être acheminés par les voies d'accès au lieu de livraison.

Vos articles seront livrés sur rendez-vous sous environ 15 jours ouvrables en France métropolitaine à compter de la confirmation de la commande, à la date convenue avec les transporteurs de (Btp)Mirepoix designs (sauf indication contraire au moment de la commande).Notre service livraison prendra contact avec vous par téléphone/email par afin de convenir d'une date de rendez-vous.

 

Sur devis accepté par l'acheteur et (Btp)Mirepoix designs l'acheteur devra mentionner les obstacles à une livraison par les voies d'accès normales (escaliers, ascenseur, portes palières) sur le bon de commande et les rappeler au transporteur.

Il appartient à l'acheteur de vérifier préalablement à la commande, notamment au regard des spécifications des Produits en terme de taille et de volume, que ceux-ci peuvent être acheminés par les voies d'accès au lieu de livraison.

 

L'impossibilité pour les transporteurs de (Btp)Mirepoix designs de livrer à la date convenue les Produits, en cas d'absence de l'acheteur ou de défaut d'information sur la nécessité de recourir à des moyens spécifiques de livraison, pourra donner lieu au paiement de frais de livraison complémentaires et/ou à annulation de la commande par (Btp)Mirepoix designs.

Les risques du Produit sont transférés à l'acheteur lors de la livraison ou à la date de la première présentation des Produits par les transporteurs de (Btp)Mirepoix designs à la date de livraison convenue avec ceux-ci.

 

Dans les cas où les dates de disponibilité respective des Produits d'une commande seraient différentes, (Btp)Mirepoix designs proposera à l'acheteur de fractionner sa commande. En cas de livraison fractionnée, la participation aux frais de livraisons visés au Frais de livraison sera appliquée sur chaque fraction de la commande. A défaut de livraison fractionnée, la livraison interviendra à la date de disponibilité de l'ensemble des Produits commandés.

 

Conformément aux dispositions des articles L. 114-1 et L121-20-3 du Code de la consommation, les consommateurs ont la faculté d'annuler les commandes en cas de dépassement de plus de 7 jours de la date de livraison indiquée lors de la commande, sauf en cas de force majeure.

Seules les annulations adressées par lettre recommandée avec accusé de réception au plus tard dans les 60 jours ouvrés suivant l'expiration du délai ou de la date de livraison prévue et reçues avant la livraison des Produits concernés, seront prises en compte par (Btp)Mirepoix designs.

 

RÉCEPTION ET RÉCLAMATIONS

 

L'acheteur doit procéder, lors de la livraison, à tous examens nécessaires pour déceler les éventuels avaries, manquants, défauts ou autres vices apparents ou non-conformité des Produits livrés à sa commande. L'acheteur doit notamment vérifier l'état des emballages, le nombre de colis et les Produits dans leurs quantités, leurs références, leur état et leurs caractéristiques.

 

En cas de réclamation, l'acheteur devra contacter les services du transporteur de (Btp)Mirepoix designs.

 

Sous peine d'irrecevabilité de sa demande, l'acheteur devra :

 

Porter sur le bon de livraison les réserves précises et motivées en cas d'avaries ou de manquants, les réserves générales du type « sous réserve de déballage » étant insuffisantes,

Confirmer ses réserves pour manquants ou avaries et formuler ses autres réserves, par lettre recommandée avec avis de réception au service clients de (Btp)Mirepoix designs Atelier 5 Rue du Four 09600 Léran..

Confirmer ses réserves pour manquants ou avaries par lettre recommandée avec avis de réception au transporteur, dans les 3 jours, non compris les jours fériés, suivant la livraison.

L'acheteur devra adresser dans les mêmes délais une copie de cette réclamation à (Btp)Mirepoix designs.

 

L'acheteur devra par ailleurs être en mesure de fournir toute justification quant à la réalité des réclamations invoquées et laisser à (Btp)Mirepoix designs, à ses transporteurs ou à toute personne mandatée par ceux-ci, toute facilité pour procéder à leur constatation, l'acheteur devant s'abstenir d'intervenir ou de faire intervenir un tiers à cette fin.

 

Les réclamations acceptées donneront lieu à l'échange du Produit défectueux ou non conforme, ou à son remboursement en cas d'indisponibilité du Produit en stock ou auprès des fournisseurs. Le Produit retourné devra être remis aux transporteurs de(Btp)Mirepoix designs en parfait état, dans son emballage d'origine et muni de tous ses accessoires. Aucun retour spontané, sans accord de (Btp)Mirepoix designs, ne sera accepté.

 

GARANTIE DES PRODUITS / RESPONSABILITE

 

Les Produits sont garantis pendant une durée de 1 an à compter de leur livraison contre tous vices de fabrication, de conception ou de matières. Pendant la période de garantie, (Btp)Mirepoix designs s'engage, à son choix, à échanger ou rembourser les Produits reconnus défectueux par ses services. Les Produits échangés bénéficient de la garantie pour la durée restant à courir. Sont exclus de la garantie :

 

les atteintes au Produit résultant de son usure normale eu égard à sa nature, sa fonction, sa composition et son prix ;

les légères différences constatées sur les Produits telles que définies à l'article offredes produits ;

les Produits qui auront été utilisés de façon trop intensive, notamment à des fins autres que privées ;

tous défauts du Produit pouvant résulter d'un(e) mauvais(e) installation, stockage, conservation,, d'un défaut d'entretien, d'une mauvaise utilisation ou d'une utilisation non conforme aux spécifications ou d'utilisation (non respect des prescriptions de maintenance et d'entretien), de modifications ou de réparations effectuées par l'acheteur ou un tiers, de détériorations causées par des objets trop lourds extérieurs (téléviseur d'un poids trop élevé sur un table,carreaux de ciment non conçu pour cet usage), d'évènements extérieurs tels qu'accidents, chocs, incendies, actes de vandalisme, dégâts des eaux, lumières naturelles ou artificielles (en cas de décoloration), catastrophes naturelles ou intempéries.

 

A compter de la date d'achat,Nos tables identifiés sur leur fiche produit comme bénéficiant de la garantie 2 ans sont garantis :

2 ans pour la structure, les pieds, la visserie.

1 ans pour le carreaux de ciment.

1ans pour le peinture.

 

 

GARANTIES LÉGALES

 

Les Produits sont garantis contre les éventuels défauts de conformité et vices cachés dans les conditions prévues par les dispositions du Code de la consommation et du Code civil.

Extraits du Code de la consommation :

 

Art. L. 211-4. - Le vendeur est tenu de livrer un bien conforme au contrat et répond des défauts de conformité existant lors de la délivrance.

Il répond également des défauts de conformité résultant de l'emballage, des instructions de montage ou de l'installation lorsque celle-ci a été mise à sa charge par le contrat ou a été réalisée sous sa responsabilité.

Art. L. 211-5. - Pour être conforme au contrat, le bien doit :

1. Etre propre à l'usage habituellement attendu d'un bien semblable et, le cas échéant :

§ correspondre à la description donnée par le vendeur et posséder les qualités que celui-ci a présentées à l'acheteur sous forme d'échantillon ou de modèle ;

§ présenter les qualités qu'un acheteur peut légitimement attendre eu égard aux déclarations publiques faites par le vendeur, par le producteur ou par son représentant, notamment dans la publicité ou l'étiquetage ;

2. Ou présenter les caractéristiques définies d'un commun accord par les parties ou être propre à tout usage spécial recherché par l'acheteur, porté à la connaissance du vendeur et que ce dernier a accepté.

Art. L. 211-12. - L'action résultant du défaut de conformité se prescrit par deux ans à compter de la délivrance du bien.

Extraits du Code civil :

 

Art. 1641 : Le vendeur est tenu de la garantie à raison des défauts cachés de la chose vendue qui la rendent impropre à l'usage auquel on la destine, ou qui diminuent tellement cet usage, que l'acheteur ne l'aurait pas acquise, ou n'en aurait donné qu'un moindre prix, s'il les avait connus.

Art. 1648 : L'action résultant des vices rédhibitoires doit être intentée par l'acquéreur dans un délai de deux ans à compter de la découverte du vice.

 

RESPONSABILITÉ DE BTP MIREPOIX DESIGNS.

 

La responsabilité de (Btp)Mirepoix designs au titre des Produits livrés, y compris dans le cadre des garanties contractuelles ou légales applicables, est limitée au prix des Produits défectueux ou non conformes. (Btp)Mirepoix designs ne pourra être tenue à l'indemnisation des dommages indirects ou tous autres préjudices financiers subis par l'acheteur ou un tiers.

 

DROIT DE RETRACTATION

 

L'acheteur bénéficie d'un droit de rétractation de 14 jours calendaires à compter du jour de la réception des Produits. Cette faculté n'est pas applicable aux Produits fabriqués selon les spécifications de l'acheteur, nettement personnalisés ou qui, du fait de leur nature, ne peuvent être réexpédiés ou sont susceptibles de se détériorer.

 

Pour exercer son droit de rétractation, l'acheteur devra retourner le formulaire de rétractation, au service clients de Maisons du Monde, dans le délai de 14 jours susvisé, soit par mail via la rubrique Contact/ Les produits/ Les commandes/J'ai été livré/ soit par lettre recommandée avec accusé de réception à l'adresse suivante :

 

(Btp)Mirepoix designs.

Atelier 5 Rue du Four 09600 Léran. FRANCE

 

L'exercice du droit de rétractation par le consommateur entraîne pour lui, l'obligation de renvoyer, à ses frais, les Produits dont la commande a été annulée dans un délai de 14 jours à compter de l’exercice du droit de rétractation dans un parfait état et dans leur emballage d’origine.

 

Pour organiser un retour, l'acheteur doit se rendre dans son compte client et accédez au détail de sa commande. En face du produit concerné, il doit choisir l'option "Retourner un produit" et indiquer la raison de son choix.

 

La demande sera immédiatement transmise au service client qui contactera l'acheteur pour organiser la ré-expédition du produit et lui indiquer la marche à suivre, qui diffère selon le mode d'expédition d'origine du produit. Pour plus de détail, consultez la page "Retours".

 

Les frais d'expédition sont à la charge de l'acheteur, sauf en cas de non conformité des articles.

 

L'acheteur sera remboursé, dans les meilleurs délais et au plus tard dans les 14 jours suivant la date à laquelle le droit de rétractation a été exercé, de l'intégralité des sommes qu'il a versées, pour autant que (Btp)Mirepoix designs ait réceptionné le(s) Produit(s)en parfait état, dans son(leur) emballage(s) d'origine et muni de tous ses(leurs) accessoires.

 

PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

 

Les éléments édités sur le site de (Btp)Mirepoix designs incluant notamment des logos, des marques enregistrées, des textes, des photographies, des images, des dessins, modèles ou tableaux constituent des œuvres protégés par des droits de propriété intellectuelle ou des droits de la personne. La reproduction ou la représentation, totale ou partielle, de ce site est donc interdite sans l'accord exprès et préalable des titulaires de ces droits et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle et/ou une faute délictuelle de nature à engager la responsabilité civile des contrevenants aux droits susmentionnés.

 

 

 

Aucune Partie ne pourra être tenue pour responsable de la non exécution totale ou partielle de ses obligations, si cette non-exécution est due au cas fortuit ou à la survenance d'un élément constitutif de force majeure tel que notamment, et sans que cette liste soit limitative, l'inondation, l'incendie, la tempête, le manque de matières premières, la grève des transports, grève partielle ou totale, ou lock-out. La Partie ayant été frappée par de tels événements devra informer l'autre partie dans les plus brefs délais et au plus tard dans les cinq (5) jours ouvrés de la survenance de cet événement.

 

Les parties conviennent qu'elles devront se concerter dans les meilleurs délais afin de déterminer ensemble les modalités d'exécution de la commande pendant la durée du cas de force majeure.

 

Si le cas de force majeure a une durée d'existence supérieure à un (1) mois, (Btp)Mirepoix designs pourra ne pas honorer la commande, à charge pour (Btp)Mirepoix designs de rembourser le cas échéant l'acheteur des sommes versées par lui au titre de la commande concernée.

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

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